1. Présentation et Contexte

•     Le contexte historique

•     La culture de la sécurité

2. Contexte règlementaire issus du Code du Travail

•     Les obligations légales au regard des Principes généraux de prévention

•     Les règlement intérieur

•     Les institutions représentatives du personnel (CHSCT, délégués du personnel ...)

•     La responsabilité Civile et Pénale du Dirigeant

•     La délégation de pouvoir

•     La faute inexcusable et l'obligation de résultat

•     L'évolution ainsi que les conséquence de la responsabilité pénale

3. Évaluation des risques et Document Unique

•     Définition du risque et de ses conséquences

•     L'évaluation des risques et son organisation

•     L'analyse par poste des situations de travail

•     Évaluation des risques à l'aide d'une grille dévaluation

•     Analyse de l'exposition aux risques (Fréquence et gravité)

•     Le Document Unique et le décret du 5 novembre 2001

•     Les exigences du Documents Unique

•     Recherche des solutions d'amélioration et planification

•     Le plan de Prévention, organisation et mise en place

4. Les enjeux de la sécurité en entreprise

•     Les problèmes concernant la sécurité en entreprise

•     Les incidences de la sécurité sur l'entreprise, ses employés, les clients et sur les résultats

•     Les coûts liés aux Accidents du Travail et Maladies Professionnelles

•     Le compte employeur

•     Le calcul des taux de cotisation assurance maladie

•     Les différents modes de tarification

•     Le calcul statistique des AT/MP

•     L'évolution des AT/MP

•     Les Principales causes d'accident

5. Présentation du concept de SMS

•     Présentation de la démarche et définition

•     Présentation des référentiels (OHSAS 18001, BS8800, ILO-OHS 2001, MASE ...)

•     La mise en place du SMS et l'utilisation du référentiel OHSAS 18002

•     Exemple de processus de mise en place (Conduite du projet)

•     Les outils d'accompagnement

•     La progression vers la Certification

•     Le processus d'amélioration continue

Moyens Pédagogiques

Les moyens pédagogiques utilisés sont multiples : exposés avec vidéo projecteur, brochures de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité). Nombreuses documentations pragmatiques sont remises aux stagiaires. Étude de cas concret sur le site et interaction permanente entre les participants et le formateur.

L'encadrement

Il est exercé par un Consultant/Formateur qui dispose des compétences techniques, professionnelles et pédagogiques. Ces compétences sont validées par des diplômes, une expertise et une expérience professionnelle.

Suivi de l'exécution du programme

Un suivi personnalisé de l'entreprise est assuré par le consultant formateur qui répond en priorité aux interrogations formulées par écrit ou par téléphone sur les thèmes des risques professionnels.

L'entreprise reste maître des actions qu'elle a engagées au titre de la formation et de la maîtrise des risques professionnels.

Le Consultant par sa propre analyse peut proposer des actions de prévention nécessaires à la démarche : Informations, Actions de formation complémentaires, Assistance technique et organisationnelle sur la maîtrise des risques professionnelles et le management de la sécurité en entreprise.

Évaluation et appréciation des résultats

L'évaluation de la formation est basée sur la satisfaction du client à partir d'un questionnaire construit par l'organisme de formation

Une attestation de présence est remise au stagiaire.